Copinage, bidouillage et tripatouillage aux Gorges d’Héric.

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A Mons la Trivalle, porte d’entrée des Gorges d’Héric, classé site naturel sensible,  les magouillages d’élus ont transformé une excellente idée de départ en dispendieuses et inutiles dépenses d’argent public qui, de surcroît, dégradent l’environnement de cette commune.
Comment ces élus, soutenus par la passivité des services de l’État pourtant en charge du contrôle de la légalité, ont-ils pu impunément commettre une série d’infractions aux règles de droit ?

A l’origine une excellente initiative pour valoriser les terrains en friche.

L’idée originale et originelle ne provient pas de ces élus mais de l’association CADE (Collectif Agricole pour le Développement et l’Environnement) qui a créé dans les années 80 le Jardin Méditerranéen de Roquebrun et qui a aussi vocation à soutenir le développement agricole par la recherche et le développement.
Le CADE a cherché dans les années 90 des alternatives à la viticulture déclinante pour valoriser les terrains laissés en friche. Il a expérimenté avec succès l’iris Pallida, plante à fleur mauve, dont les rhizomes entrent dans la composition de parfums de luxe. Ce processus de recherche et de développement a duré plus de 10 années, mais il s’est terminé par un succès technique et des promesses de développement économique. Des laboratoires de parfumeurs français et américains ont en effet testé le produit et conclu qu’il était conforme à leurs exigences, dans le cadre d’une agriculture biologique. A l’évidence, un marché existait pour ces filières qui s’approvisionnaient jusqu’alors à l’étranger avec la problématique mal résolue du contrôle rigoureux de la qualité.
Dans ce contexte prometteur, d’autres acteurs ont adhéré à l’idée dans la volonté de la concrétiser. Le Conseil Général de l’Hérault, le Pays Haut Languedoc et Vignoble (PHLV), la Communauté de Communes Orb-Jaur (*CCOJ ) et quelques chefs de PME locales se sont fédérés pour créer une association et un projet appelé Bio-Orb dont le dossier a obtenu en 2011, au niveau national et européen, le label pôle d’excellence rurale. Ce projet avait en dernier ressort un objectif élargi de créer sur le territoire du Pays Haut Languedoc et Vignobles une filière de production, de transformation et de commercialisation de Plantes à Parfums Aromatiques et Médicinales (PPAM) et d’encourager en particulier la culture des iris. Quelques propriétaires de terrains avaient également manifesté leurs souhaits de s’engager dans ces types de culture.
Le projet Bio Orb se proclamait à juste titre économique (maintien de l’emploi, amélioration des revenus agricoles…), social (vitalité du monde rural, partage de savoir faire…) et écologique (valorisation des paysages, conversion en agriculture biologique …)
L’initiative était séduisante et l’organisation mise en place pour l’investissement initial dans la construction d’un local et l’acquisition des équipements de lavage et séchage des iris apparaissait pertinente à tous. Mais la réalisation s’est avérée calamiteuse à cause des agissements inadmissibles de certains élus et des responsables de la communauté de communes Orb-Jaur à qui la maîtrise d’ouvrage du projet a été attribuée.
Les étapes suivantes sont consternantes s’agissant des agissements du président de la CCOJ, maire d’Olargues, Jean Arcas, et du maire de Saint Martin de l’Arçon Jean-Pierre Berraud qui étaient chargés de suivre le projet au sein de la CCOJ, ainsi que de certains de leurs collaborateurs zélés ou intéressés.

NDLR * CCOJ / la Communauté de Communes Orb Jaur dont le Président était Jean Arcas,  a été intégrée dans le cadre de la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) au 1er Janvier  2017 dans une communauté élargie  au Saint-Ponais et au Minervois sous l’appellation : CCMC / Communauté de Communes du Minervois au Caroux où sont situées les Gorges d’Héric.

Acquisition du terrain à construire : Copinage.

Le choix de l’emplacement du terrain s’est porté sur la commune de Mons la Trivalle aux pieds des Gorges d’Héric :

  • Après analyse de coûts ?
  • Après appel d’offres ?
  • Après études de site pour assurer la nature biologique des produits ?
  • Après études comparatives entre plusieurs sites ?

Non ! Par décision du prince et par pur copinage à l’évidence !
Pourtant, les acteurs du CADE et la mairie de Roquebrun avaient fait une proposition séduisante à la CCOJ :

  • La municipalité de Roquebrun proposait de céder gracieusement un terrain à l’association Bio Orb, une garrigue à l’écart des nuisances qui donnait des assurances environnementales pour la culture biologique.
  • Le CADE avait obtenu l’accord d’une société qui se proposait de construire gratuitement les installations en contre partie de l’exploitation de la production d’électricité issue de panneaux photovoltaïques installés sur la toiture.

Par ailleurs, il paraissait naturel d’installer ce bâtiment à Roquebrun plutôt qu’à Mons la Trivalle, plus loin des plantations. Enfin, argument essentiel, la situation financière de la CCOJ n’était pas bonne et profiter de cette proposition aurait dû être une aubaine pour elle.

Comment se sont comportés les décideurs, maîtres d’ouvrage de la CCOJ, gestionnaires avisés de l’argent public ?

  •  Proposition leur est faite de visiter un terrain gratuit :
    La CCOJ ne daigne pas répondre, ne se déplace pas pour le voir, et décide d’acheter ailleurs, sans appel d’offres ni recherche comparative.
  • Des exigences de protection environnementale sont imposées pour les futures cultures :
    le terrain proposé les leur garantit mais la CCOJ choisit un terrain en bordure de route, jouxtant des vignes régulièrement traitées par des produits phytosanitaires.
  • La CCOJ, en difficulté financière, a la possibilité d’obtenir gratuitement un terrain et un bâtiment :
    elle préfère payer l’ensemble terrain-bâtiment-équipements au prix fort.

Non, il ne s’agit pas d’incompétence, elle serait d’un degré incommensurable.
Ne s’agirait-il pas plutôt de copinage et de petits arrangements entre amis, vis à vis d’un élu de la commune de Saint-Martin de l’Arçon, Laurent Roger, qui était le propriétaire du terrain ?
Heureux élu qui  a vendu son terrain non constructible de 5682 m² au prix de 26 674 € HT (4,70 €/m²), soit 5 à 10 fois le prix du marché (fourni par les études de la SAFER, Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural et de la Chambre d’Agriculture pour des terrains agricoles non constructibles).
En échange sans doute de cette faveur il s’est décrété pionnier dans la culture des iris à Mons la Trivalle et en a fait part aux médias régionaux.
Aurait-il en outre perçu une aide financière pour planter et entretenir ces iris ?

Enquête préliminaire du procureur de la République.

Le procureur de la République, saisi en juillet 2014, a diligenté une enquête préliminaire pour prise illégale d’intérêt concernant le projet Bio-Orb au pied des Gorges d’Héric. Elle a duré plus d’une année.
Le dossier d’enquête, très complet, est à charge, il met en évidence que le choix du terrain était fait d’avance  et note :

  • Les investigations révèlent que tous les éléments permettant un choix raisonné n’ont pas été réunis.

  • La qualité du vendeur est probablement un élément décisif dans le choix du terrain à Mons la Trivalle. 

  • De l’enquête effectuée il résulte qu’il existe une ou plusieurs raisons de présumer que la ou les infractions suivantes ont été commises et peuvent être retenues  :
    * prise illégale d’intérêts par un élu public dans une affaire dont il assure le paiement ou la liquidation  à l’encontre de MM Arcas et Berraud.
    * recel de biens provenant de prise illégale d’intérêts par un élu public dans une affaire dont il assure le paiement ou la liquidation  à l’encontre de Me Roger.

Rapport de synthése de l'enquête préliminaireecloture enquete preliminaire projet bio orb _ CCOJ _ gorges d'Héric

Malgré ces constats, le procureur n’ a pas souhaité engager les poursuites pénales. C’est son droit de ne pas juger opportun, au nom de l’État, de poursuivre malgré les fortes présomptions pointées par le rapport d’enquête préliminaire. Il est vrai que Me Arcas déclarait à qui voulait l’entendre que cette affaire serait classée sans suite !  MM Arcas et Berraud ne se sont pas enrichis personnellement, mais il est indéniable que leur mauvaise gestion de l’argent du contribuable a eu pour effet d’enrichir un ami élu.
Devant ce comportement inadmissible et les risques phytosanitaires encourus sur le terrain qui leur était imposé, les responsables du CADE dont la production d’iris vient d’atteindre 6 hectares, décidèrent de quitter le projet et d’assurer le stockage et le traitement de leur production par des moyens à la fois peu onéreux et sûrs au point de vue biologique (hangar existant sur la commune de Cessenon et équipements de traitement mis à disposition par leur client américain).

Construction du bâtiment et acquisition des matériels :
Bidouillage.

Le CADE s’étant retiré, le navire prenait l’eau mais nos élus locaux n’avaient pas encore démontrés toutes les facettes de leurs talents. Lorsqu’on n’est pas poursuivi pour prise illégale d’intérêts, pourquoi ne pas commettre ensuite un délit ?
Voici comment nos brillants élus l’ont fait en bénéficiant de la complaisance de Mme Arielle Escuret, maire de Mons la Trivalle et de l’ensemble des services de l’État.
Le terrain étant acquis, il s’agissait donc de construire le bâtiment. Mi 2013, le maître d’ouvrage CCOJ a lancé un appel d’offres de maîtrise d’œuvre (architecte pour conception initiale, dossier de permis de construire et suivi des travaux). C’est le cabinet d’architecte Sarah Vautherin/Axel Augé de Saint Pons de Thomières qui a été retenu.
Le permis de construire du bâtiment a été déposé en novembre 2013 et accordé de façon tacite le 21 mars 2014 par le maire de Mons la Trivalle, deux jours avant le premier tour des élections municipales, malgré l’avis défavorable de certains services.
Avant le début des travaux, le maître d’ouvrage n’a pas satisfait à l’obligation d’installer un panneau d’affichage des informations du permis de construire sur le terrain et le chantier. Il a ainsi fait obstacle aux possibilités d’éventuels recours initiaux contre ce permis. Mme Escuret n’a pas jugé bon de le contraindre à cet affichage. Pourquoi ?
Les travaux ont débuté pendant l’été 2016 et se sont terminés en avril 2017. La construction s’est avérée totalement différente de celle prévue au permis de construire qui s’insérait correctement dans l’environnement. Elle déprécie considérablement le paysage et en particulier l’entrée des Gorges d’Héric.
Lire les détails dans le billet  « Perle aux gorges d’Éric »  du 13 oct 2017 – CLIC ICI).

  • Comment cela a pu être possible ?
  • Qui a fait les nouveaux plans de cette construction totalement différents de ceux du permis de construire ?
  • Qui a décidé d’un emplacement d’une structure en tôle au ras de la route en lieu et place d’une structure bois éloignée de 30 m et semi enterrée ?
  • Pourquoi l’architecte dont c’était la mission n’a pas contrôlé les travaux ?
Gorges d'Héric : photo idylique de la chambre d'agriculture

 Gorges d’Héric : La beauté de la Dame Allongée du Caroux avant le projet Bio-Orb

Gorges d'Héric : Outrage à la Dame Allongée du Caroux

  Gorges d’Héric : Outrage à la Dame Allongée du Caroux après le projet Bio-Orb.

Ne pas construire conformément à un permis de construire est un délit et les représentants de l’État sont tenus par la loi de dresser un procès-verbal (article 480-1 du code de l’urbanisme et article 40 du code de procédure pénale) et de l’adresser au procureur de la République.

Un collectif de citoyens (PERLE) est donc intervenu à plusieurs reprises, demandant l’application de la loi par de nombreuses lettres recommandées adressées à la mairie de Mons la Trivalle, la DDTM et la sous-préfecture de Béziers. Aucune suite n’a été donnée, si ce n’est, au bout de très nombreux mois, un constat des anomalies et des irrégularités de la construction par les services de la DDTM qui ont simplement demandé une mise en conformité des travaux.

courrier DDTM au collectif PERLE- projet Bio-Orb aux Gorges d'Héric

Mme le maire de Mons la Trivalle, Arielle Escuret, avait obligation de contrôler la conformité des travaux et droit de visite de cette construction non conforme et défigurant l’environnement des Gorges d’Héric mais elle s’en est abstenue.
Rien de surprenant puisqu’elle est une disciple très dévouée du maire d’Olargues Jean Arcas ex président de la CCOJ. Elle a même poussé l’amabilité vis à vis de lui en renonçant à une subvention de l’État (DETR) de 96 000 €, attribuée à sa commune pour la modernisation du camping municipal, pour la faire transférer à la construction. Bien entendu, elle n’a pas consulté son conseil municipal pour cela !! (autre grave infraction à la loi).
courrier sous prefet au maire Mons la Trivalle projet bio Orb Gorges d'Héric

Devant la gravité de ces faits et de ces comportements, le procureur de la République a été saisi une nouvelle fois. La procédure est en cours depuis une année.

Coût du projet :  gaspillage.

Gorges d'Héric couts du projet initialDans le cadre du permis de construire initial, la structure du financement du projet était affichée sur le chantier. Le total des dépenses HT était annoncé à 418 642 €, ce qui représente un montant TTC d’environ 500 000 € . La part de la CCOJ était 20 % soit 100 000 €.

En réalité le bilan financier  établi fin 2017  est le suivant :

Dépenses /

Publicité pour marchés 215,28 €
Études 5 484,37 €
Achat terrain 28 120,20 €
Honoraires architectes 51 636,98 €
Forages 31 478,80 €
EDF ENEDIS 5 579,68 €
Achat des matériels 147 946,38 €
Construction du hangar (marché à lots) 237 638,49 €
Contrôle 3 067,20 €
TOTAL 511 167,38 €

Recettes /

Subventions Département 279 206,21 €
Subvention État (DETR) 96 865,33 €
Subvention pôle excellence rural 10 630,00 €
TOTAL SUBVENTIONS 386 701,54 €
Part de la COM-COM 124 465,84 €

Environ 60 000 € seront dépensés en 2018 pour la réalisation d’enrobés et de dalles béton.
Le coût total du projet s’élèvera donc à 570 000 €, très supérieur aux estimations et pour des prestations de qualité très inférieures à celles qui avaient été prévues dans le permis de construire initial.

Voici comment la CCOJ a gaspillé l’argent public :

Hangar bio Orb au pied des Gorges d'Héric

Un hangar aussi sommaire vaut-il 237 638 € ?

 

Pourquoi la machine de lavage des iris a-t-elle été payée 141 000 € alors qu’un devis la chiffre à 87 000 € chez le même fournisseur ?

Un forage au pied des Gorges d’Héric coûte-t-il 30 000 €  ?

Certainement oui, quand on est conseillé,  pour la somme de 160 €,  par un sourcier ésotérique qui se déclare « géobiologue », « magnétiseur », « praticien en physionutrition », ou encore « praticien de guérison quantique ». Il est vrai que notre expert ressentait déjà tout petit « des perceptions qui interpellent et interrogent ». On pourra en savoir plus en consultant le site internet de ce magicien qui se dit « en résonance avec les réseaux telluriques ».
Les responsables de la CCOJ qui ont fait appel à lui étaient sans doute en relation « vibrotellurique » et « biomagnétique » avec lui !!!

Honoraires d’un architecte  aux Gorges d’Héric.

Un architecte doit-il percevoir 51 637 € pour une construction qui en coûte 237 637 € soit environ 22 % du montant des travaux ?

Faut-il rappeler le prix d’acquisition du terrain 28 120 € TTC ?
5 à 10 fois plus cher que le prix du marché pour un terrain agricole non constructible.

Nouveau permis de construire : tripatouillage.

La nouvelle Communauté de Commune Minervois Caroux (CCMC), qui n’est aucunement responsable de ce projet, en a hérité au 1er janvier 2017 lors de la fusion des CCOJ, CC Saint Ponais et CC Minervois. Elle a aussi hérité de la situation financière déplorable de la CCOJ mais c’est une autre histoire.
La situation de la construction Bio-Orb étant irrégulière et illégale, la CCMC a cru bon de déposer un nouveau permis de construire correspondant à la construction réalisée.
Il a été déposé en mairie de Mons la Trivalle le 1er février 2018 et bien entendu accordé par arrêté municipal le 22 mai 2018.
Cette procédure est étonnante mais bien réelle.

  • Bâtissez donc à votre guise, sans contrainte, les services de l’État fermeront les yeux sur vos infractions.
  • Demandez ensuite un nouveau permis de construire qui confirmera tout ce que vous avez réalisé. Les autorités compétentes, Mairie, DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) et Préfecture vous accorderont sans aucune difficulté, une autorisation pour vos travaux effectués illégalement.

Ce « nouveau permis » validé par l’administration ne règle en rien la nuisance esthétique et environnementale qui perturbera le village de Mons la Trivalle à l’entrée des Gorges d’Héric sur du  très long terme.
Désormais les habitants de Mons la Trivalle doivent savoir  qu’ils peuvent construire impunément en non conformité avec leur permis de construire, l’État et la mairie régulariseront avec bienveillance.
A moins que les règles de l’urbanisme ne s’appliquent qu’aux simples citoyens mais pas aux présidents des communautés de communes.
On notera l’argument fallacieux et mensonger de la CCMC qui justifie le fait que la construction initiale ait été différente de celle définie dans le permis de construire par un manque de budget :

Nouveau Permis de construire Bio Orb 2018 _ Gorges d'Héric« Le projet a failli ne jamais voir le jour malgré l’obtention du permis de construire tacite le 13 février 2014…
le projet tel quel n’a pas pu être réalisé puisque le montant initialement alloué aux travaux a tout simplement été diminué à deux tiers.
De ce fait de grandes modifications ont été nécessaires. Rien n’a été réalisé comme prévu ».

 

En réalité, les subventions perçues (386 701,54 €) sont supérieures à celles prévues (334 914,00 €) et les dépenses effectuées largement supérieures au budget du projet initial.
Rien d’étonnant à cela, vu les surcoûts de l’ensemble des dépenses et l’immense générosité de l’ex CCOJ !

Un avenir sombre pour le projet  : un naufrage ?

Peut-on espérer malgré tout que le projet se développe et que les installations soient utilisées ?
Il est permis d’en douter fortement. La séparation avec le CADE qui a trouvé par ailleurs des solutions saines, peu onéreuses et des débouchés économiques, compromet d’autant plus l’utilisation des infrastructures de Mons la Trivalle. Le marché existe mais il est disproportionné avec les infrastructures.
570 000 € auront été dépensés pour une très faible utilisation estimée au maximum à 15 jours par an.
L’entretien des infrastructures et des abords sera-t-il fait ? Et à quel coût ?
En voici l’état actuel.

Cloaque herbes folles aux Gorges d'Héric

Cloaque et herbes folles aux Gorges d’Héric.

Il est à parier qu’on se dirige vers un naufrage à l’instar du bénéficiaire de l’achat du terrain qui vient de donner l’exemple. Il se prévalait d’être le pionnier des iris. Voici la réalité d’aujourd’hui, son opération de vente foncière lucrative réalisée, il n’avait plus intérêt à poursuivre l’aventure.

Gorges d'Héric sans Iris

Gorges d’Héric  d’aujourd’hui  : Mais où sont  passés les  Iris et le pionner ?

Allons nous voir à Mons la Trivalle, dans les années futures, un hangar métallique ayant coûté 570 000 € inexploité, abandonné et rouiller lentement entouré d’herbes folles, à l’entrée des Gorges d’Héric ? C’est malheureusement et tristement probable !

« Payer très chèrement pour saccager le paysage par une construction aussi inesthétique qu’inutile, il fallait le faire :
les 3 maires d’Olargues, de Saint-Martin de l’Arçon et de Mons la Trivalle l’ont fait ! »

Autres exploits édifiants de Jean Arcas, maire d’Olargues(clic), président de l’ex CCOJ et président du SIAE (Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau – clic).

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2 commentaires

  1. Bonjour, Un projet intéressant à l’origine, à plus d’un titre, qui finit en gâchis d’argent public, de plus en plus forts nos élus locaux ! Les services de l’état font tout juste le service minimum et classent l’affaire.
    C’est une insulte aux contribuables : à eux de ne pas oublier qu’ils sont aussi électeurs. Aux élections, Européennes de 2019 et Municipales de 2020, à eux d’envoyer le message : la population n’est pas un cheptel de crétins.
    Concernant le développement du bio en Occitanie il va prendre du plomb dans l’ail avec ORANO (ex AREVA), qui, sur le site de MALVESI-NARBONNE , construit un incinérateur de boues nitratées radioactives (TDN) pour éliminer 60 ans de déchets et se lance dans la production d’uranium appauvri (NVS) : construction de deux cheminées pour profiter des vents pour disperser les polluants résiduels. « Arrosage » garanti jusqu’à Toulouse. Là aussi un grand nombre d’élus (les exceptions sont minoritaires) et les services de l’état font preuve de ce qui ressemble à une collusion au service des pollueurs.
    Didier Jonquay

  2. Faisant partie des personnes qui dénoncent cette vaste magouille, je précise qu’en toute logique le forage aurait dû être effectué vers le bas du terrain, dans le prolongement du ravin du Cayla : C’est là que l’on avait le plus de chances de trouver l’écoulement des eaux souterraines drainant la petite plaine de la Trivalle.
    Mais, non, en dépit du bons sens, le forage a été fait vers le haut du terrain, avec le risque de tomber sur la roche calcaire! Le résultat de ce forage n’a pas été publié…
    Comment une collectivité peut décider de dépenser 30.000 euros sur les indications d’un charlatan? Cela en dit long sur l’incompétence des décideurs et leur mépris de l’argent du contribuable! Quoi qu’il en soit, que l’on ait trouvé de l’eau ou pas, aucune importance : Ce bâtiment et ses alentours deviendront bientôt une friche industrielle, calamiteuse pour le paysage !
    José Fornells

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